Notaire Agadir
Mariage, investissement immobilier, décès… la vie est jalonnée par une série d’évènements importants lors desquels nous avons besoin de conseils. La législation, la cohabitation, la famille, etc., autant de domaines qui se complexifient ! Votre notaire à Agadir vous informe sur vos droits et devoirs, ainsi que sur les conséquences - tant juridiques, financières que fiscales - de vos engagements. Autrement dit, il veille à ce que chacun ait clairement compris l’engagement qu’il va signer et toutes les implications qui en découlent. Et sa profession suit logiquement le même mouvement que les contextes actuels, le besoin de conseils à échelle humaine s’intensifie. Et c’est bien ce qui motive les notaires et leurs collaborateurs : aider et conseiller leurs clients.
Parce que votre notaire à Agadir a des connaissances en droit fiscal, en droit de la famille, en droit successoral, en droit patrimonial, en droit des sociétés, en droit administratif, etc., il pourra vous accompagner dans de nombreux cas de figure. Le notaire est un officier public, et il exerce cette fonction publique dans le cadre d’une profession libérale. Il appartient donc à la fois au monde public et au monde privé : c’est ce qui constitue la particularité de la profession de notaire.
Ainsi, il exerce un pouvoir public en établissant des actes authentiques qui ont la force d’un jugement, mais il donne aussi des conseils judicieux dans de nombreux domaines relevant de sa compétence. Si vous êtes à la recherche d’un notaire à Agadir, nous avons recensé pour vous les professionnels de droit qui vous seront d’une aide précieuse dans les plus grands moments de votre vie comme dans votre vie de tous les jours.
Votre notaire à Agadir sera votre meilleur conseiller dans les moments-clés de votre existence
La compétence d’un notaire à Agadir couvre trois grands domaines du droit : le droit familial (contrat de mariage, divorce, donation, succession …), le droit immobilier (achat, vente, emprunt …) et le droit des affaires (constitution de société, fusion …).
Les notaires sont les officiers publics établis pour recevoir les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractère d’authenticité attaché aux actes de l’autorité publique, et pour assurer la date, en conserver le dépôt, en délivrer des « grosses » et « expéditions ». La « grosse », c’est une copie exécutoire c’est-à-dire une copie authentique revêtue de la formule exécutoire dans la même forme que les jugements des tribunaux, tandis que l’ « expédition », c’est une copie authentique.
En effet, la loi impose des écrits pour constater des accords entre deux ou plusieurs parties. On les appelle des « actes authentiques » : le notaire « authentifie » alors ces actes, cela signifie qu’il leur donne une force particulière (une force probante et une force exécutoire, comme pour les jugements). Avec l’aide de ses collaborateurs, votre notaire à Agadir effectue des recherches auprès de différentes administrations pour que garantir la sécurité juridique de cet acte, tant sur le contenu que sur la forme. Il en assure également le suivi.
Les notaires sont alors les seuls professionnels du droit habilités à recevoir les actes authentiques, afin de leur conférer une valeur incontestable. Certains actes doivent ainsi obligatoirement être passés sous forme authentique devant un notaire à Agadir : ceux passés en matière immobilière (vente ou acquisition d’un bien immobilier), patrimoniale (ouverture d’une succession, exécution d’un testament, donations), familiale (contrat de mariage). Enfin, certains actes doivent être déposés au rang des minutes du notaire, ce qui leur confère ainsi date certaine et force exécutoire (la convention de divorce dans le cadre d’un divorce par consentement mutuel, par exemple).
Votre notaire à Agadir : plus qu’un conseiller, un véritable homme de confiance !
On peut dire que le notaire ne résout pas les conflits, mais mieux que cela, il les prévient ! Votre notaire à Agadir fait donc de la justice « préventive ». Cela se manifeste surtout lors du passage d’actes : les actes notariés ont une valeur probante « authentique » et ont « force exécutoire ». La première caractéristique signifie que le législateur a souhaité donner une valeur particulière à ces documents, parce qu’ils ont été rédigés par un expert possédant les connaissances nécessaires. La seconde indique que les parties peuvent s’adresser directement à un huissier, sans avoir besoin d’un jugement préalable, quand l’une d’elles ne remplit pas ses obligations.
Parfois, vous pouvez également faire appel à un notaire à Agadir pour intervenir comme médiateur. Le notaire ne peut jamais prendre parti pour une personne ou pour une autre : il a l’obligation d’être impartial. Il donne des informations objectives, quelle que soit la personne qui est en face de lui. Il aide les parties à signer un acte juridique valable, efficaces, accordant à chacune ce qui lui revient. La neutralité dont doit faire preuve le notaire vis-à-vis de ses clients est l’une de ses caractéristiques. Un notaire qui constate des intérêts contraires manifestes ou des clauses clairement bancales doit toujours en informer les parties et leur en expliquer les conséquences. Un notaire refuse qu’on lui demande de passer un acte contraire à la bonne foi et la vérité. Il adoptera souvent une position de médiateur afin de parvenir à des accords équilibrés. Ne vaut-il d’ailleurs pas mieux résoudre des situations familiales conflictuelles en privé par exemple, plutôt que de se perdre dans des procédures interminables qui pourraient finalement mettre cette famille en péril ?
Votre notaire à Agadir sera une personne de confiance qui connaît la composition de votre patrimoine et vos relations familiales. La famille, l’argent ou la mort constituent des sujets sensibles sur lesquels on est souvent très discret. Évoquer son patrimoine et son partage entre les membres d’une famille reste tabou pour de nombreuses personnes. Pourtant, il est important de pouvoir discuter de ces points, en toute confiance, avec un conseiller attentif pour pouvoir prendre les bonnes décisions pour son avenir personnel, familial et même professionnel !